APN : reprise des travaux le 19 juin

Publié par Dknews le 13-06-2014, 17h30 | 33

Le Bureau de l'Assemblée populaire nationale (APN) a décidé lors d'une réunion tenue jeudi, sous la présidence de Mohamed Larbi Ould Khelifa (son président) la reprise des travaux le 19 juin prochain en séance plénière consacrée aux questions orales, a indiqué un communiqué del'APN.

La séance plénière du 23 juin sera consacrée au débat du projet de loi amendant et complétant la loi n0 81-07 relative à l'apprentissage et celle du 24 juin au débat du projet de loi relatif au service national, ajoute la même source.Les travaux se poursuivront le 25 juin par une séance plénière consacrée au débat du projet de loi relatif aux ressources biologiques, une autre le 26 au débat du projet de loi amendant et complétant l'ordonnance no 70-20 relative à l'état civil.

La séance plénière du 3 juillet prochain sera consacrée aux questions orales et sera suivie par une autre le 9 juillet pour le vote de quatre projets de loi relatifs aux ressources biologiques, l'apprentissage, l'état civil et le service national.Par ailleurs, le Bureau de l'APN a accepté, après délibérations, 23 questions orales et 39 écrites qui seront soumises au gouvernement.