Parlement : L'APN examine lundi le projet de loi relatif aux ressources biologiques

Publié par Dknews le 22-06-2014, 18h54 | 50

L'Assemblée populaire nationale (APN) reprendra aujourd’hui ses travaux en séance plénière consacrée à l'examen du projet de loi relatif aux ressources biologiques, indique dimanche un communiqué de l'APN.

Selon le calendrier des travaux, l'APN tiendra mardi une séance plénière pour la validation de la qualité de membre de nouveaux députés et l'examen du  projet de loi amendant et complétant la loi 81-07 du 27 juin 1981 relative à l'apprentissage.

La séance de mercredi sera consacrée à l'examen du projet de loi relatif au service national, tandis que la séance de jeudi sera consacrée à l'examen du projet de loi amendant et complétant l'ordonnance 20-70 du 19 février 1970 relative à l'état civil.