Aïn Témouchent : Débat autour des avantages fiscaux contenus dans le nouveau code de l’investissement

Publié par DK NEWS le 07-03-2023, 17h35 | 6

Les participants à une journée d’information lundi à Ain Témouchent, ont mis en exergue l’importance des avantages fiscaux accordés aux investisseurs dans le cadre du nouveau code de l’investissement, qui sont susceptibles de booster le développement et diversifier l’économie nationale.

Lors de cette rencontre intitulée "les incitations et avantages fiscaux accordés dans le cadre du nouveau code de l’investissement", Rachid Benadra, représentant de la direction des impôts de la wilaya d’Ain Témouchent, organisatrice de l'événement, a souligné que "la nouvelle loi sur les investissements 18/22 comporte un nombre de mécanismes incitatifs destinés aux investisseurs, où certains projets d'investissement bénéficient d'avantages fiscaux pendant une durée allant de 3 à 5 années et d’autres d’avantages fiscaux sur 5 à 10 années".

Ces incitations fiscales visent trois catégories d'investissements, de construction, d'extension ou de réhabilitation. Le nouveau code de l’investissement prévoit également trois avantages liés à la liberté d'investir suivant la plateforme num érique de l’investissement, la transparence et l’équité, ce qui accorde à l’investisseur le droit en cas du rejet de son dossier d’introduire un recours auprès de la commission nationale supérieure des recours chargée de l’investissement, a-t-on fait savoir.

 La responsable de la cellule d’information et de la communication à l’inspection des douanes d’Ain Témouchent, Sabrina Khalfallah a abordé, quant à elle, les facilités et avantages douaniers que cette loi accorde pour accompagner les investisseurs, liés aux systèmes incitatifs d'exonération des taxes douanières, en plus de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour les marchandises et services directement impliquée dans la réalisation de l'investissement. Cette journée d'information a enregistré la présence d'un nombre d'investisseurs de la wilaya d'Ain Témouchent et de représentants de secteurs concernés dont la direction de l'industrie et de la promotion des Investissements et d’universitaires.