CACI : Les facilitations douanières du carnet ATA au centre d'une journée d'information au profit des opérateurs économiques

Publié par DK NEWS le 22-03-2023, 14h45 | 65

Un responsable à la Direction générale des douanes algériennes a mis en avant les facilitations qu'offre le carnet d'admission temporaire des marchandises, dit "carnet ATA" qui remplace les documents et procédures douanières dans près de 80 pays.

Le carnet ATA est "un passeport pour une catégorie spécifique de marchandises", a précisé le représentant des douanes, Bilal Ksir lors de la journée d'information organisée, mardi à Alger, par la CACI au profit des opérateurs économiques sur les avantages et le mode d'utilisation de ce carnet. Le carnet ATA est un document de transit douanier international, en vertu duquel le paiement des taxes et droits de douane exigibles est suspendu, a-t-il expliqué, précisant que ce document permet l'exportation temporaire dans près de 80 pays, et ce en vertu de la Convention d'Istanbul de 1990 relative à l'admission temporaire de marchandises dans les pays signataires.

Délivré par la CACI pour une durée de 12 mois, le carnet ATA est un document de passage en douanes en suspension des droits et taxes. Il dispense de caution lors de la procédure d'admission.

La procédure comprend plusieurs types de marchandises et d'équipements destinés à divers usages notamment les échantillons commerciaux, l'exposition dans les foires et salons, les manifestations culturelles et sportives ainsi que le matériel professionnel, selon les explications fournies.

Toutefois, cette procédure ne concerne pas les équipements et fournitures exportés ou importés qui entrent dans le cadre de la production et de la réalisation de travaux (camions et engins industriels), ainsi que les denrées périssables qui ne font pas l'objet de réimportation durant la validité du carnet ATA, à l'instar des produits alimentaires sensibles.

De son côté, la Directrice générale de la CACI, Nadira Fathi a qualifié le carnet ATA d'outil efficace dans le commerce international, car permettant le développement des échanges commerciaux entre les pays signataires de la Convention d'Istanbul.

Mme Fathi a également rappelé que la CACI avait enregistré, en raison de la crise pandémique, une baisse du nombre de Carnets accordés aux opérateurs économiques en Algérie, invités d'ailleurs par la Chambre à utiliser ce document pour participer à des expositions et à des manifestations internationales.

Dans une déclaration à l'APS, le sous -directeur des Echanges extérieurs à la direction des Relations internationales de la CACI, Boualem Tarafi a également rappelé la baisse, ces dernières années, du nombre de Carnets accordés aux opérateurs économiques en raison de la pandémie, lequel a atteint 126 carnets en 2019, 42 en 2020, 61 en 2021 et 85 carnets en 2022.