Parlement : Le bureau de l'APN arrête le calendier des prochaines plénières

Publié par DK NEWS le 25-06-2023, 15h32 | 5

 Le bureau de l’Assemblée populaire nationale (APN) a arrêté lors de sa réunion, samedi, sous la présidence de Brahim Boughali, président de l’Assemblée, le calendrier des prochaines séances plénières, indique un communiqué de cette instance législative.

Le bureau s’est réuni pour arrêter le calendrier des séances plénières pour la période à venir, et a décidé de reprendre les séances, lundi 3 juillet, par une séance plénière consacrée à la présentation et au débat du projet de loi fixant les conditions et modalités d’octroi du foncier économique relevant des domaines de l’Etat et destiné à la réalisation de projets d’investissement, ajoute le communiqué.

L’Assemblée poursuivra ses travaux en séance plénière, mardi 4 juillet, consacrée à la présentation et au débat du projet fixant les règles générales relatives aux marchés publics, précise le document.
L’APN parachèvera son calendrier avec la tenue d’une séance plénière, lundi 10 juillet, consacrée au vote de ces deux projets de loi, ainsi qu’à l’adoption de la liste des vice-présidents de l’APN, selon la même source.