Le tribunal criminel d’Oran a prononcé des peines en appel, allant de deux à sept ans de prison
contre des membres du mouvement terroriste "MAK".
Le tribunal criminel, qui a rendu ses arrêts mardi soir, a confirmé la décision rendue en première
instance, en 2022, contre l'accusé (Kh.B), à savoir 7 ans de prison ferme, tout en réduisant la peine
prononcée contre (B.A) et (B.K) de 7 ans à 5 ans de prison ferme.
Le tribunal a également confirmé les peines de 5 ans de prison ferme rendues en première instance
contre les accusés (I.M), (F.T) et (R.K) et a réduit les peines prononcées en première instance contre
les accusés (M.M), (H.B) et (A.M) de trois ans à deux ans de prison ferme.
Le ministère public avait requis des peines allant de 3 à 7 ans de prison ferme contre les 9 prévenus,
dont les dossiers ont été examinés par le tribunal criminel, tandis que les prévenus et leur défense
ont plaidé l'innocence ou une réduction de peine.
Au début du procès, le tribunal criminel a renvoyé l'examen des dossiers de 7 autres prévenus, pour
demain, jeudi.
Il s’agit des prévenus qui ont obtenu des acquittements ou des peines de 6 mois de prison ferme, et
qui ont purgé leurs peines lors de l'examen du dossier devant le Tribunal de première instance.
Les prévenus dans cette affaire sont poursuivis pour les crimes d’adhésion à une organisation
terroriste, apologie et encouragement d’actes terroristes et apologie et encouragement des activités
des organisations et des groupes qui appellent à la discrimination et à la haine.