RELIZANE : Saisie de tabac contrefait

Publié par DK NEWS le 03-10-2023, 17h02 | 3

La cellule de communication et des relations publiques du groupement territorial compétent a souligné que l’opération a été menée au niveau de la route nationale RN 4, reliant les wilayas de Chlef et Relizane, durant laquelle les éléments de la Gendarmerie nationale de Merdja Sidi Abed ont intercepté, lors d'un point de contrôle, un camion provenant d’une wilaya de l’Est du pays chargé d’oignons.

Après la fouille, les gendarmes ont constaté que le chauffeur ne possédait pas les documents nécessaires l’autorisant à commercialiser la marchandise et ont procédé à la saisie du chargement.

Le chauffeur du véhicule a été arrêté et une procédure judiciaire a été engagée à son encontre pour

détention illégale de produits manufacturés et apposition d’une marque non enregistrée sur des biens ou

services et aucune demande d'enregistrement n'a été formulée auprès de l'autorité compétente, exercice d’une activité commerciale non stable et sans inscription au registre du commerce, en plus du défaut de facturation. La valeur financière des biens saisis a été estimée à plus de trois millions de dinars, a-t-on indiqué de même source.