Conseil de la Nation : Les projets de loi sur l'aviation civile et le marché du livre en débat dimanche

Publié par dknews le 21-05-2015, 20h32 | 24

Le Conseil de la nation reprendra dimanche prochain ses travaux en séances plénières consacrées à la présentation et au débat de deux projets de loi, a indiqué hier un communiqué de la Chambre haute du Parlement.

Les travaux qui se poursuivront jusqu'à mercredi porteront sur le débat du projet de loi amendant et complétant la loi n° 98-06 du 27 juin 1998 définissant les règles générales relatives à l'aviation civile et celui relatif aux activités et au marché du livre, ajoute le communiqué.