Conseil de la nation : Reprise des travaux ce lundi

Publié par DK News le 24-05-2015, 18h25 | 44

Le Conseil de la nation reprendra, ce matin, ses travaux en séances plénières consacrées à la présentation et au débat des deux projets de lois relatifs à l'aviation civile et aux activités et marché du livre, a indiqué hier un communiqué du Conseil.

Le Conseil reprendra ses travaux à 09h30 jusqu'à mardi 26 mai par la présentation et le débat du projet de loi amendant et complétant la loi n° 06-98 du 27 juin 1998 définissant les règles générales relatives à l'aviation civile, complétée et amendée. Le projet de loi relatif aux activités et au marché du livre sera également présenté et débattu.