Douanes : Les règles d'origine thème s'un séminaire le 18 mars à Alger

Publié par DK News le 09-03-2014, 19h37 | 128

La chambre algérienne de commerce et d'industrie (Caci) organise le 18 mars à Alger un séminaire sur les règles d'origine, avec le concours du ministère du Commerce et la Direction générale des douanes.

Cette rencontre vise à informer les intervenants dans le commerce extérieur sur la notation de l'origine des marchandises qui constitue la nationalité du produit suivant des principes universellement admis et en référence à des dispositions spécifiques appliquées pour déterminer le pays d'où vient le produit, indique la Caci sur son site web.

L'origine du produit, avec l'espèce (classification) et la valeur, constituent les éléments essentiels pour la déclaration auprès des services des douanes, précise la chambre, relevant que «l'origine permet de déterminer le niveau de perception des droits de douanes et l'application éventuelle de mesures de politique commerciale».

La question des règles d'origine est d'actualité, puisque elles sont devenues un élément incontournable du système commercial actuel et plusieurs accords régionaux de commerce sont en cours de négociation en vue d'une harmonisation de ces règles.

Les règles d'origine permettent également une application correcte des accords préférentiels, ce qui favorise le développement du commerce et encourage l'investissement.