Parlement : présentation de l'expérience algérienne en matière d'élaboration de textes législatifs

Publié par DK News le 26-12-2018, 17h21 | 5

L'expérience algérienne en matière d'élaboration de textes législatifs a été présentée, mardi à Alger, lors d'un workshop sur le guide de légistique, auquel ont pris part les membres des deux chambres du Parlement, a indiqué un communiqué de l'Assemblée populaire nationale (APN).

Organisé, en collaboration avec la Fondation Westminster pour la démocratie (WFD) en présence de parlementaires, d'enseignants et d'experts venus de plusieurs pays, ce troisième atelier en Algérie s'est penché sur "les défis de la formulation des textes législatifs ainsi que les moyens de soutien offerts aux députés".

Outre le guide de légistique qui a pour objet de présenter l'ensemble des règles, principes et méthode à observer dans la préparation des textes de lois, l'atelier a été l'occasion d'exposer les expériences de l'Algérie et de la Tunisie en matière d'utilisation de ce guide.

Les experts participant aux travaux de cet atelier ont valorisé les recherches et études réalisées pour "mettre à la dispositions des législateurs un ensemble d'informations élaborées leur permettant de suivre des méthodologies unifiées en matière de formulation des textes réglementaires dans le respect des standards en termes de terminologie et de rédaction, et partant d'asseoir les normes de sécurité législative".

Les intervenants ont mis en avant, en outre, "l'importance de l'élaboration des textes législatifs au vu de la complexité des problèmes qu'elle aborde, notamment en cas de précipitation.

La clôture des travaux de cet atelier prévue, mercredi, verra la présentation d'une synthèse de la première journée et d'un exposé du travail collectif ainsi qu'une série de recommandations sanctionnant les conclusions des participants.