Les services de l’inspection divisionnaire des douanes de Bejaïa, relevant de la direction régionale des douanes de Sétif, ont saisi au port de Bejaia un container de produits alimentaires d’origine étrangère pour fausse déclaration, a-t-on appris lundi de la sous-directrice de l’informatique et de la communication, Amel Rahab.
Selon la même responsable, l’opération s’inscrit dans le cadre des missions de contrôle douanier des opérations de commerce étranger à l’importation et la marchandise saisie est l’objet d’une fausse déclaration sur sa valeur réelle qui a été supérieure à celle déclarée.
Cette infraction douanière a été relevée par l’inspection principale de contrôle des opérations commerciales suite au contrôle documentaire suivi du contrôle physique au niveau du port, a-t-elle déclaré, précisant que ces faits sont punis par l’article 320 du code des douanes par une amende représentant le double des droits et taxes objet d’évasion.
Le montant des amendes ainsi dues a été estimé à 1.076.590 DA, a ajouté la même source.
La compétence territoriale de la direction régionale des douanes de Sétif s’étend sur les cinq wilayas de Sétif, Jijel, Bejaïa, M’sila et Bordj Bou Arreridj.
