Le centre de recherche juridique et judiciaire a organisé mercredi à Alger, une conférence sur «Les modes alternatifs de règlement des litiges dans le domaine pénal» avec la participation de magistrats et juristes des différentes universités et institutions.
Les participants à cette rencontre scientifique ont souligné l'importance de ces modes comme la «conciliation», la «médiation» et le «retrait de la plainte» pour pouvoir contenir les différentes affaires notamment celles liées aux relations de voisinage ou celle opposant des membres d'une même famille.
A ce propos, le directeur général du centre de recherche juridique et judiciaire, Ahmed Chafii, a proposé de «tenter de résoudre les affaires simples par la conciliation entre les parties concernées pour éviter le recours au tribunal».
Il a précisé que plusieurs pays «ont trouvé des modes alternatifs de règlement des contentieux face à l'impossibilité de les résoudre par voie judiciaire conventionnelle».
D'autre part, l'enseignant de la faculté de droit et sciences politiques de l'université de Tizi Ouzou, Abdallah Nouh, a affirmé qu'au sein de la société algérienne «il existe des moyens alternatifs de règlement des litiges qui sont puisés dans la religion musulmane et le patrimoine social» et qui sont, a-t-il dit, «toujours en vigueur dans différentes régions comme la Kabylie, Oued Mzab et les Hauts Plateaux».
Selon les organisateurs, la conférence propose «le développement des procédures sommaires actuellement en vigueur en Algérie». Elle suggère également «une plateforme de réflexion pour l'introduction de moyens alternatifs nouveaux dans la législation algérienne à savoir la médiation pénale et la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité.
La conférence tend en outre, à «ouvrir un large débat avec la participation de l'ensemble des parties concernées dont les magistrats, les enseignants universitaires, les chercheurs en droit, les avocats et les assesseurs pour rechercher les meilleurs moyens de parvenir à une justice de qualité plus efficace et crédible susceptible de générer quiétude et cohésion au sein de la société».
Par ailleurs, la conférence sera marquée par plusieurs interventions dont «La conciliation et la médiation en tant que mécanisme de règlement du litige pénal» et «Proposition de modèles de médiation pour le droit algérien».
Les participants ont évoqué enfin, les expériences internationales en la matière comme «la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité».
