L'Assemblée populaire nationale (APN) tiendra la semaine prochaine deux séances plénières, la première consacrée à l'examen du projet de loi relatif aux activités et au marché du livre et la seconde à l'examen du projet de loi amendant et complétant la loi définissant les règles générales relatives à l'aviation civile, a indiqué mardi un communiqué de l'APN.
"L'ordre du jour des travaux de l'APN pour la période allant du 14 au 20 avril a été arrêté lors d'une réunion du bureau de l'APN présidée par M. Mohamed Larbi Ould Khelifa", indique un communiqué du bureau de cette instance rendu public à l'issue de la réunion.
Ainsi, une "séance plénière a été programmée pour le mardi 14 avril consacrée à l'examen du projet de loi relatif aux activités et au marché du livre, suivie d'une autre séance plénière pour le mercredi consacrée à l'examen du projet de loi amendant et compétant la loi N° 06-98, définissant les règles générales relatives à l'aviation civile", précise le communiqué. Après une séance qui sera consacrée le 16 avril aux questions orales, "l'APN poursuivra ses travaux par la tenue d'une séance plénière le lundi 20 avril 2015 consacrée au vote desdits projets de loi", a indiqué la même source.
Le bureau de l'APN a également examiné les questions qui lui ont été soumises (30 questions orales et 47 écrites), et a "approuvé la majorité de ces questions, car répondant aux conditions légales, avant de les soumettre au Gouvernement", ajoute le communiqué Les derniers points à l'ordre du jour de la réunion ont porté sur l'examen des demandes portant sur organisation de visites de terrain, conclut le communiqué.
