Economie

Sur fond de recul des prix du brut : La fiscalité pétrolière en baisse au 1er trimestre 2015

Publié par DK News le 10-06-2015, 18h50 | 27
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Les recettes fiscales pétrolières ont connu une baisse sensible durant le premier trimestre de l'année 2015, tandis que la fiscalité ordinaire s'est affichée en hausse, a appris mercredi l'APS auprès de la Direction générale des impôts (DGI).

Les recouvrements de la fiscalité ordinaire affectée au budget de l'Etat ont atteint 566,1 milliards de DA (mds DA) durant les trois premiers mois de l'année en cours, contre 512,1 mds DA au même trimestre de 2014, soit une évolution de 11%.

La plus-value enregistrée dans cette catégorie fiscale est essentiellement tirée par les contributions directes (IRG et IBS) qui sont passées de 203,4 mds DA à 236,7 mds DA, des produits de l'enregistrement et du timbre (hausse de 5 mds DA) et des impôts sur les affaires telles la TVA et la TIC (hausse de 14,8 mds DA), explique-t-on de même source.

Mais en ajoutant les recouvrements des recettes ordinaires non budgétisées, c'est-à-dire celles affectées aux collectivités locales et aux fonds spéciaux, estimées à 135,5 mds DA (+9%), le montant global des recettes ordinaires du premier trimestre s'élève à 701,6 mds DA contre 637,6 mds DA en mars 2014 (+10%).

Pour la fiscalité ordinaire de l'Etat d'un montant de 566,1 mds DA, il est constaté que 61,5% (348,6 mds DA) sont recouvrés par la DGI contre 37% par les Douanes (210,3 mds DA) et 1,3% par les Domaines (7,2 mds DA). Avec une fiscalité pétrolière de 569,5 mds DA, les recettes globales du budget de l'Etat (ordinaires et pétrolières) se sont donc élevées à 1.135,6 mds DA, en baisse de 13% par rapport au 1er trimestre de 2014. Quant aux recettes fiscales globales, à savoir les recettes budgétisées et celles affectées aux collectivités locales et aux fonds spéciaux, elles se sont chiffrées à 1.271 mds DA (-11%).  

Impact des prix du brut sur la fiscalité pétrolière

Par ailleurs, la dégringolade des cours mondiaux du pétrole s'est répercutée sur les recettes fiscales pétrolières qui ont chuté à 569,5 mds de DA durant le premier trimestre 2015, en recul de 28% en comparaison avec celles engrangées à la même période de 2014.

«La tendance des recouvrements de la fiscalité pétrolière sera déterminée en fonction des prix des hydrocarbures et des quantités disponibles à l'exportation», indique à l'APS un responsable de la DGI. La loi de finances de 2015 table sur une fiscalité pétrolière budgétisée de l'ordre de 1.723 mds DA sur l'année en cours sur la base d'un prix référentiel du baril de pétrole à 37 dollars.

Aucun montant n'a ainsi été affecté au Fonds de régulation des recettes (FRR) puisque la fiscalité recouvrée au premier trimestre de l'année n'a pas encore atteint la fiscalité prévisionnelle de l'année (1.723 mds DA).

Les exportations algériennes des hydrocarbures ont atteint 10,62 milliards de dollars (mds usd) durant le premier trimestre de l'année contre 15,56 mds usd à la même période en 2014, soit une baisse de 4,94 mds usd (-31,75%), rappelle-t-on.

Le prix moyen du pétrole algérien, le Sahara Blend, a été de 47,9 dollars en janvier 2015 et de 58,2 dollars en février alors qu'il avoisinait les 110 dollars au cours de la même période en 2014.
Concernant le bilan consolidé des recettes fiscales effectivement recouvrées sur l'année 2014, elles ont atteint 4.192,5 mds DA alors que les prévisions de la loi de finances 2014 (LF 2014) avait tablé sur des recettes de 4.218,18 mds de DA.

Sur les 4.192,5 mds DA engrangés, un montant de 3.704 mds DA a été affecté au budget de l'Etat (contre 3.688 mds DA en 2013). Les recettes ordinaires effectivement recouvrées ont atteint 2.614,6 mds DA en 2014 contre des prévisions de la LF 2014 de 2.640,45 mds de DA.

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