Le président du Conseil de la nation, Abdelkader Bensalah, a présidé jeudi après-midi une réunion de l'instance de coordination qui regroupe des membres du bureau du Conseil et les présidents des commissions permanentes et des groupes parlementaires.
Lors de la réunion, les membres de l'instance ont débattu du calendrier du Conseil de la nation et il a été décidé de poursuivre les travaux du Conseil en séances plénières, à compter du dimanche 6 décembre 2015 et jusqu'au jeudi 10 décembre 2015, pour la présentation, le débat et le vote de plusieurs projets de loi.
"Il s'agit du projet de loi portant approbation de l'ordonnance 01-15 du 23 juin 2015 relative à la loi de finances complémentaire-2015, du projet de loi portant approbation de l'ordonnance 02-15 amendant et complétant l'ordonnance 155-66 du 8 juin 1966 portant code de procédure pénale, du projet de loi amendant et complétant l'ordonnance 156-66 du 8 juin 1966 portant code pénal amendé et complété, du projet de loi d'orientation sur la recherche scientifique et le développement technologique et du projet de loi amendant et complétant l'ordonnance 59-75 du 26 septembre 1975 portant code de commerce amendé et complété".
A cette occasion, un bilan a été présenté sur le fonctionnement des structures du Conseil durant le premier semestre de l'année en cours, ainsi que les programmes prévus pour le deuxième semestre 2015.
(APS)
